Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation du site

CGU – Informations et mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lebipolaire.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Grolé Mickaël – Entreprise individuelle – SIRET n° 53092236800028 – 619 rue alexandre richetta 69400 Villefranche sur saône
Créateur : Grolé Mickaël
Responsable publication : Grolé Mickaël – contact@lebipolaire.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Grolé Mickaël – contact@lebipolaire.com
Hébergeur : LWS – 4 rue galvani, 75017 Paris

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lebipolaire.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lebipolaire.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Grolé Mickaël, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.lebipolaire.com est mis à jour régulièrement par Grolé Mickaël. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.lebipolaire.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Grolé Mickaël s’efforce de fournir sur le site www.lebipolaire.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lebipolaire.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lebipolaire.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Grolé Mickaël est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Grolé Mickaël.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Grolé Mickaël ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lebipolaire.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Grolé Mickaël ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lebipolaire.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Grolé Mickaël se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Grolé Mickaël se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.lebipolaire.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lebipolaire.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Grolé Mickaël ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lebipolaire.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lebipolaire.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lebipolaire.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Grolé Mickaël et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.lebipolaire.com.

Quand un utilisateur indique son adresse e-mail pour avoir le résultat d’un test des troubles bipolaires sur le site, il accepte et valide par le simple fait de cliquer sur le bouton de validation des données pour afficher ses résultats, que son adresse e-mail soit utilisée à des fins commerciales ( Telemaque, Plateforme d’Affiliation Média, Newsletters, Partenaires LeBipolaire, … ) .

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 1790756 v 0.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.lebipolaire.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Grolé Mickaël. Cependant, Grolé Mickaël n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.lebipolaire.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lebipolaire.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Publicité / Affiliation.

Lorsque l’éditeur présente certains produits, il peut arriver que ceux-ci soient des liens d’affiliés ou publicitaire ( Google Adsense ). Les produits proposés sont toujours en adéquation avec la ligne éditoriale et les valeurs de l’éditeur. Que l’utilisateur passe ou non par ces liens, cela n’a aucune incidence sur les montants de la prestation proposées. L’utilisateur peut choisir à tout moment de ne pas passer par ce lien d’affilié.

13. Copyright.

L’ensemble des publications, textes, images et vidéos, présentés sur ce blog appartiennent à www.lebipolaire.com, sauf mention contraire. Il est interdit de les copier, reproduire ou redistribuer sous quelque forme que ce soit, à moins d’une autorisation préalable.

14. En ce qui concerne notre réseau social bipolaire

En utilisant les services et espaces de notre réseau social bipolaire, vous vous engagez :

  • Ne pas porter atteinte aux mineurs par quelconques moyens qui soit
  • Ne pas produire du contenu incitant à la haine, la violence, l’ethnie, la pornographie, la discrimination ou encore promouvant de fausses informations
  • Ne pas porter atteinte à la justice, l’administration ou encore à la vie privée d’une quelconque personne
  • Ne pas utiliser le compte d’une personne tierce pour induire en erreur d’autres personnes
  • Ne pas envoyer d’e-mails aux autres utilisateurs du réseau pour tenter de faire une quelconque promotion publicitaire externe au réseau
  • Ne pas harceler les autres utilisateurs par tous les moyens mis en oeuvre par le réseau : E-mail, actualité, amis, etc etc …
  • Ne pas collecter des données personnelles des autres utilisateurs afin de les utiliser ou les cendres sur un autre réseau
  • Ne pas aller à l’encontre des lois nationales et internationales
  • Ne pas divulguer d’information concernant le secret médical d’un utilisateur tiers dans et en dehors du réseau sans le consentement de celui-ci écrit et approuvé .

Vous disposez d’un droit total de consultation, de modification et de rectification de vos données sur votre profil . Ce droit peut être exercé directement depuis votre page profil et réglage .

Vous pouvez résilier et demander la suppression de votre compte et profil à tous moment et pour n’importe qu’elle raison, avec effet immédiat par simple courrier électronique à : contact@lebipolaire.com . Le site LeBipolaire.com se réserve également le droit de résilier à tous moment et sans préavis ni demande à l’utilisateur si ce dernier enfreint une des règles des présentes CGU .

Le réseau social et site internet LeBipolaire.com peut contenir et afficher des contenus publicitaires sur les pages de son réseau . Ils sont clairement définis comme publicité et sous la form d’articles ou de bannières image et/ou texte .

Les membres du réseau social sont autorisés à utiliser toutes les parties du réseau social et du site web sur LeBipolaire.com qui leur sont accessibles . Ils peuvent exercer leur droit de production de contenu et de publication sans avoir une modération systématique de la part des administrateurs . Ils se portent totalement responsable au titre de leur contenu publier avec leur profil comme le prévoit l’article 6 I 2 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie numérique . Toutes les diffusions publiées en ligne sur le réseau social sont de la responsabilité de leurs auteurs à leurs risques et périls . Toutefois, le site LeBipolaire.com peut à tous moment contrôler, modérer, modifier, supprimer tout contenu publié mettant en danger ou néfaste pour le réseau social sans en avertir le membre concerné .

Les messages privés échangés entre membres forment des dialogues privés au sens de la loi . Il est dont logiquement interdit, sous peine de poursuites pénales, de diffuser leurs contenus sur un espace public du site LeBipolaire.com sans l’accord écrit de tous les membres concernés . Les utilisateurs du réseau social s’engagent à ne pas divulguer d’informations personnelles portant atteinte à la vie privée d’autres utilisateurs sans leurs consentements .

En s’inscrivant sur le réseau bipolaire, tous les membres acceptent que leur contenu public au sein des espaces de discussion, comme le fil d’actualité ou leur profil et les groupes par exemple, soient référencé sur internet et les moteurs de recherches . Les pseudonymes, prénoms, âges ou leurs caractéristiques comme être bipolaire, proche ou les traitements pris peuvent également être référencés sans demande préalable .

Chaque membre confirme que toutes les informations fournies lors de leur inscription sont exactes et qu’ils n’entraveront ou gêneront en aucun cas les autres utilisateurs du réseau . L’utilisation du réseau bipolaire n’est pas autorisée pour des fins commerciales ou activités illégales . Les robots en moyen de remplacement de membres ne sont pas autorisés afin de publier du contenu automatique . Les utilisateurs s’engagent également à ne pas envoyer des virus, vers, chevaux de Troie ou tout autre moyen destiné à endommager le réseau social et site internet . Les membres s’engagent à ne pas divulguer leurs informations de connexion ( identifiant, e-mail ou mot de passe ) à d’autres membres ou en public, sans quoi, ils seront entièrement responsables des dégâts causés .

Tous les utilisateurs du site LeBipolaire.com s’engagent à contacter l’administrateur du site en cas d’utilisation non-autorisé de leur identifiant de connexion et/ou de toutes violations constatées sur le réseau et impactant sur la sécurité du site et des informations liées .

LeBipolaire s’engage sur le fait qu’aucune donnée personnelle et essentiellement les caractéristiques de santé du membre ne seront communiquées à des tiers sans leur autorisation . Pour tous questionnaire et/ou sondage effectué par le responsable du site, les données transmises peuvent être publiées sous forme d’articles mais en aucun cas vendus ou céder à des entreprises tierces . Le consentement du membre est toujours demandé avant publication lors du formulaire qu’il remplit .

L’utilisation du réseau social bipolaire est entièrement gratuite et accessible aux personnes majeures . Le membre qui déclare être mineur lors de son inscription est seul responsable des restrictions qu’il s’autorise . Les membres du réseau social ne doivent en aucun cas utilisé les informations publiées pour établir un diagnostic ou déterminer un traitement sans le consentement de leur médecin ou d’un professionnel de santé . Les informations données sur le site LeBipolaire par le responsable ou les utilisateurs du site ne peuvent pas être totalement exemptes d’erreurs par leur part de généralité . Les tests et articles présents sur le site internet LeBipolaire.com ne constituent en auras cas un acte télémédical ou un diagnostic médical . Le Bipolaire n’est ni en mesure, ni autorisé à déterminer avec certitude et précision le niveau de santé mentale du membre / patient, même avec les données personnelles écrites le concernant ou tout autre article répondant à ses demandes . LeBipolaire ne vérifie à aucun moment l’exactitude et la cohérence des données transmise par l’utilisateur . SI une situation d’urgence conduit un utilisateur à vouloir contacter une personne pour son état de santé inquiétant, alors seul un médecin professionnel ou un appel au 15 doivent être envisagé par le malade pour établir un avis médical .

Liste des services disponibles sur le site LeBipolaire.com :

  • Service d’informations générales disponible pour tout le monde ( visiteurs et membres ) dans le domaine de la santé menaces des troubles bipolaires .
  • Service de messagerie privée
  • Fil d’actualité et d’activité du site et des membres du réseau social
  • Un forum de discussion
  • Un service de commentaire des articles
  • Un profil santé qui peut constituer un suivi sur sa forme, ses humeurs, ses traitements, son diagnostic, etc etc ….
  • Un service de création de groupes de personnes membres du réseau
  • Des sondages et questionnaires
  • Une base de connaissance des données personnelles
  • Une newsletter
  • Des tests psychologiques

Les services actuellement proposés par LeBipolaire.com sont susceptibles d’évoluer . Le membre sera toujours informé de l’évolution des ( nouveaux ) services proposés via e-mail .

15. En ce qui concerne l’annuaire des professionnels

L’inscription d’une fiche ou annonce professionnelle est gratuite . Chaque demande d’inscription sur l’annuaire est modéré par un administrateur sous 3 jours, un email est envoyé dès validation et publication . La personne ayant remplie sa fiche professionnelle se doit d’indiquer obligatoirement une adresse e-mail valide du professionnel . Le professionnel de santé a la possibilité d’inscrire un lien vers le site web de sa société, il est alors apprécié de faire un lien retour depuis son site vers le site LeBipolaire.com . Le spam est interdit et l’administrateur de l’annuaire se réserve le droit de supprimer toute fiche ne respectant pas les mentions légales dans leur intégralité, et cela sans préavis .

Les fiches de l’annuaire permettent à tout utilisateur de pouvoir contacter gratuitement, via les coordonnées inscrites sur le site en clair, le professionnel de santé recherché . La recherche est également possible via le nom, l’adresse ou la spécialité du professionnel de santé .

S’il le souhaite, l’utilisateur inscrit sur le site pourra formuler un message privé via le formulaire de contact en ligne qui sera directement adressé au professionnel de santé . L’adresse e-mail du professionnel de santé ne sera jamais communiquée par le site et reste masquée pour tout utilisateur, inscrit ou non-inscrit .

LeBipolaire.com ne prétend à aucun moment être assimilé avec un service d’adressage de patients à professionnels de santé; et ce notamment au risque du manque d’exhaustivité des informations pouvant être fournies .

En résumé, la responsabilité de LeBipolaire.com et de son représentant ne peuvent pas être poursuivies pour des actions réalisées par l’utilisateur ou un tiers utilisant les services du présent site .

Chaque utilisateur peut donc créer une fiche professionnelle pour un spécialiste de santé seulement s’il est étroitement lié ( patient par exemple ) au professionnel de santé qu’il référence obligatoirement avec une adresse e-mail .

Chaque professionnel de santé qui souhaite une création, modification ou suppression de sa fiche personnelle peut en faire la demande directement par e-mail à contact@lebipolaire.com en précisant l’adresse url de la fiche concernée ainsi que le(s) motif(s) .

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